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OCTROI DE LA LICENCE ET RESTRICTIONS

Les présentes conditions d’utilisation vous accordent une licence limitée, non exclusive, non transférable et ne pouvant donner lieu à l’octroi d’une sous-licence pour utiliser le site uniquement à des fins personnelles.

La licence susmentionnée est limitée. Vous ne pouvez donc pas :

• utiliser, copier, stocker, reproduire, transmettre, distribuer, afficher, louer, vendre, modifier, altérer, concéder une licence, une sous-licence ou exploiter commercialement le site (ou une partie de celui-ci) d’une manière qui n’est pas expressément autorisée par les présentes conditions d’utilisation ;
• Faire de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler, traduire ou créer une œuvre dérivée du site (ou d’une partie de celui-ci) ;
• D’accéder au code source du site (ou d’une partie de celui-ci), d’établir un lien vers ce code ou de l’utiliser ;
• Ou d’effacer ou de supprimer tout avis de propriété ou de propriété intellectuelle contenu dans ou sur le site (ou toute partie de celui-ci).

En outre, vous reconnaissez et acceptez que le fait d’outrepasser la portée de la présente licence constitue une violation substantielle des présentes conditions d’utilisation et est soumis aux dispositions de résiliation qui y sont énoncées.

LIMITES D’UTILISATION

Le site est destiné aux adultes. Si vous êtes mineur (tel que défini par les lois de la juridiction dans laquelle vous résidez), vous devez avoir obtenu le consentement de vos parents ou de votre tuteur légal pour utiliser le site et accepter les présentes conditions d’utilisation.

Nous ne déclarons pas que le site est approprié ou disponible pour une utilisation en dehors du Royaume du Maroc. Si vous accédez au site en dehors du Royaume du Maroc, vous le faites volontairement et à vos propres risques, et il vous incombe de vous conformer à la législation applicable.

¹ Avertissement Important – Produits Cosmétiques pour Femmes Enceintes et Allaitantes

Il est essentiel de noter que, bien que nos produits soient présentés comme compatibles pour les femmes enceintes et allaitantes, leur utilisation doit impérativement faire l’objet du consentement préalable du médecin traitant du consommateur. Cette précaution est primordiale afin d’assurer la sécurité et le bien-être de la consommatrice et de son enfant.

Nos affirmations concernant la compatibilité des produits sont fondées sur des études et des données scientifiques disponibles au moment de leur commercialisation. Cependant, il est important de comprendre que ces allégations ne doivent en aucun cas se substituer aux conseils et recommandations personnalisés d’un professionnel de santé.

Chaque individu étant unique, les réactions aux produits cosmétiques peuvent varier. Ainsi, le suivi et les conseils d’un médecin sont indispensables pour garantir une utilisation sûre et adaptée à votre situation personnelle.

Nous insistons sur le fait que la consultation d’un médecin est essentielle avant l’utilisation de tout produit cosmétique durant la grossesse et la période d’allaitement. La santé et la sécurité de nos consommatrices et de leurs enfants sont notre priorité absolue.

VIE PRIVÉE

Toute information que vous nous soumettez ou que nous recueillons par l’intermédiaire du site est soumise à notre politique de confidentialité, dont les termes sont intégrés aux présentes conditions d’utilisation.

UTILISATION DU SITE

Sous réserve de notre droit de contrôler ou d’auditer la conformité, vous reconnaissez et acceptez qu’il est de votre seule responsabilité de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation. En accédant au site ou en l’utilisant, vous acceptez également d’être responsable et de respecter toutes les lois, réglementations, règles et lignes directrices locales, nationales et internationales applicables en ce qui concerne votre utilisation du site. Nous maintenons le site pour votre usage personnel non commercial. Vous ne pouvez utiliser le site à d’autres fins qu’avec notre accord écrit préalable. Sans limiter la portée de ce qui précède, vous acceptez de ne pas :

• utiliser le site à des fins commerciales, notamment en distribuant, en transmettant ou en publiant le site ou son contenu ;
• interférer avec l’utilisation du site par d’autres ;
• usurper l’identité d’une autre personne lors de l’utilisation du site, y compris, mais sans s’y limiter, celle d’un fonctionnaire ou d’un représentant de Carmel Cosmetics Labs ;
• nuire au fonctionnement du site ou interférer avec les serveurs ou réseaux qui y sont connectés, ou les perturber ;
• interférer avec nos droits de propriété intellectuelle
  encadrer le site ou l’un de ses contenus ou en faire une marque commune ;
• télécharger, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre de toute autre manière un contenu qui enfreint un brevet, une marque, un secret commercial, un droit d’auteur ou d’autres droits de propriété d’une partie ;
• télécharger, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre de toute autre manière toute publicité non sollicitée ou non autorisée, tout matériel promotionnel, tout « courrier indésirable », tout « spam », toute « chaîne de lettres », tout « système pyramidal » ou toute autre forme de sollicitation ;
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Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre fin à votre utilisation du site ou de la restreindre, sans préavis, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, et sans responsabilité à votre égard ou à l’égard d’un tiers. Dans ce cas, nous pouvons informer votre fournisseur d’accès à Internet de vos activités et prendre les mesures juridiques qui s’imposent.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

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• une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif prétendument enfreint ;
• l’identification de l’œuvre protégée par le droit d’auteur qui aurait été violée ;
• l’identification du matériel prétendument en infraction et des informations raisonnablement suffisantes pour permettre la localisation du matériel ;
• des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de vous contacter, telles qu’une adresse, un numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse électronique ;
• une déclaration indiquant que vous pensez de bonne foi que l’utilisation du matériel de la manière incriminée n’est pas autorisée par le détenteur des droits d’auteur, son agent ou la loi ; et
• une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif prétendument enfreint.

TRANSACTIONS ET PRIX

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Tous les articles achetés sur le site font l’objet d’un contrat d’expédition. Tous les envois sont effectués FCA, point d’expédition (fret prépayé et ajouté à la facture). Le risque de perte et le titre de propriété des articles achetés vous sont transférés, et la livraison légale est achevée, au moment où nous remettons ces articles au transporteur pour qu’ils vous soient expédiés au point d’expédition. Par « point d’expédition », on entend l’adresse « expédié de » figurant sur nos documents de vente ou d’expédition. « Fret payé d’avance et ajouté à la facture » signifie que nous payons les frais d’expédition et que nous les ajoutons à votre facture.

Lorsque vous achetez des articles sur le site, vous acceptez et reconnaissez que nous organiserons l’expédition de ces articles en votre nom, en tant qu’agent, et que vous nous avez autorisés à sélectionner le service de livraison ou le transporteur que vous avez indiqué au cours de la procédure de paiement. Comme indiqué ci-dessus, les frais d’expédition vous ont été facturés lorsque vous avez effectué votre achat.

Pour plus d’informations sur la disponibilité des envois en dehors du Royaume du Maroc, et sur les conditions supplémentaires qui peuvent s’appliquer, veuillez vous référer à la page Informations sur l’expédition sur le site. Si des articles sont expédiés en dehors du Royaume du Maroc, vous acceptez et reconnaissez que vous serez l’importateur officiel et que vous serez tenu de payer tous les droits de douane, taxes et autres frais similaires, le cas échéant, imposés par les autorités douanières pour l’importation des articles dans ce pays.

Veuillez noter qu’en ce qui concerne les commandes passées par l’intermédiaire de notre site non Marocain, tous les prix indiqués comprennent la TVA (dans la mesure où elle est applicable) aux taux locaux en vigueur. Il est entendu que lorsque vous achetez des articles par l’intermédiaire du site, vous êtes tenu de payer, dans la mesure où elles sont applicables, toutes les taxes sur les ventes, la TVA, les biens et services, la valeur ajoutée ou toute autre taxe similaire.

PAS DE GARANTIE

Bien que nous fassions tout notre possible pour maintenir l’exactitude et la fiabilité du site, nous ne garantissons pas l’utilisation ou les résultats de l’utilisation du site ou du matériel en termes d’actualité, de disponibilité, d’exactitude, de fiabilité, d’exhaustivité, de fonctionnalité, d’utilisation prévue ou autre. Carmel Cosmetics Labs ne garantit pas non plus que le site fonctionnera toujours sans erreur, sans interruption ou d’une manière qui réponde à vos besoins. Bien que nous ayons essayé d’afficher avec précision les couleurs des produits, les couleurs réelles que vous voyez dépendent de votre moniteur et peuvent ne pas être exactes.

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INDEMNITÉ

Vous acceptez de nous indemniser et de nous tenir responsables, nous, nos sociétés apparentées et chacun de nos et de leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, affiliés, fournisseurs d’informations tiers, concédants, contractants et autres personnes impliquées dans la fourniture de produits, de services ou d’informations par l’intermédiaire du site (collectivement, les « parties indemnisées »), en cas de violation des présentes conditions d’utilisation par vous, en relation avec cette violation ou cette utilisation. Vous acceptez que les parties indemnisées ne soient pas tenues responsables d’une telle violation ou utilisation non autorisée, et vous acceptez d’indemniser les parties indemnisées pour les pertes, dommages, jugements, sentences, coûts, dépenses, honoraires d’avocat et frais de contentieux qui en résultent. Vous indemniserez également les parties indemnisées et les tiendrez à l’écart de toute réclamation introduite par des tiers à la suite de votre utilisation des informations auxquelles vous avez accédé par l’intermédiaire du site.

EXÉCUTION

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UTILISATION DES INFORMATIONS SOUMISES

Vous acceptez que nous puissions utiliser tous les commentaires, informations ou idées contenus dans toute communication que vous pouvez nous envoyer, sans compensation, reconnaissance ou paiement à votre égard, à quelque fin que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits et services et la création, la modification ou l’amélioration du site ou d’autres produits ou services.

PROMOTIONS

Toutes les offres sont valables jusqu’à épuisement des stocks. Carmel Cosmetics Labs se réserve le droit de remplacer tout produit à sa discrétion et le droit de limiter les quantités et les remises sans préavis. Non valable pour les commandes en gros. Les remises et les coupons ne sont pas valables pour les achats de cartes-cadeaux. Un seul code de réduction peut être appliqué par commande. Les offres d’expédition et de manutention gratuites ou à prix réduit ne sont valables que pour les commandes passées au Maroc.

MODIFICATIONS DU SITE

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier, de suspendre ou d’interrompre toute partie du site à tout moment, sans préavis ni responsabilité à votre égard ou à l’égard d’un tiers. Nous nous réservons également le droit, à notre seule discrétion, d’imposer des limites à certaines fonctionnalités et à certains services.

LIENS VERS D’AUTRES SITES

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RÉSILIATION

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DÉCLARATIONS ET GARANTIES

Vous déclarez et garantissez à Carmel Cosmetics Labs que :

• si vous résidez aux Maroc, vous avez au moins dix-huit (18) ans ou, si vous êtes mineur, vous avez obtenu le consentement de vos parents ou de votre tuteur légal pour utiliser le Site ;
• si vous résidez dans un autre pays ou territoire, vous avez l’âge légal requis pour utiliser le site sans le consentement de vos parents ou de votre tuteur légal ;
• vous êtes autorisé à conclure les présentes conditions d’utilisation (ou, si vous êtes mineur, vous avez obtenu le consentement de vos parents ou de votre tuteur légal pour accepter les présentes conditions d’utilisation) ;
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• vous êtes autorisé et capable de remplir et d’exécuter les obligations et de satisfaire aux conditions d’un utilisateur telles que spécifiées dans le présent document.

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions d’utilisation ont été rédigées et seront interprétées et appliquées uniquement conformément aux lois du Royaume du Maroc. Vous et Carmel Cosmetics Labs reconnaissez et acceptez également que toute mise en œuvre de la loi d’état applicable de l’Uniform Computer Information Transactions Act (y compris tout recours ou loi disponible) ne s’applique pas à ces conditions d’utilisation et est par la présente rejetée. Une version imprimée des présentes conditions d’utilisation et de tout avis connexe donné sous forme électronique sera admissible dans les procédures judiciaires ou administratives fondées sur les présentes conditions d’utilisation ou s’y rapportant, dans la même mesure que d’autres documents et enregistrements générés et conservés à l’origine sous forme imprimée. Veuillez contacter Carmel Cosmetics Labs si vous souhaitez recevoir une version imprimée des présentes conditions d’utilisation.

GÉNÉRALITÉS

Si l’une des dispositions des présentes conditions d’utilisation est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera interprétée conformément à la législation applicable et les autres dispositions seront appliquées. Si une disposition des présentes conditions d’utilisation est jugée invalide, nulle ou inapplicable par un arbitre ou un tribunal compétent, vous acceptez que, à moins qu’elle n’affecte matériellement l’ensemble de l’intention et de l’objectif des présentes conditions d’utilisation, l’invalidité, la nullité ou l’inapplicabilité n’affecte ni la validité des présentes conditions d’utilisation ni les autres dispositions des présentes, et que la disposition en question soit réputée remplacée par une disposition valide et applicable reflétant le plus fidèlement l’intention et l’objectif de la disposition originale. Les titres ne sont donnés qu’à titre de référence et ne définissent, ne limitent, n’interprètent ou ne décrivent en aucun cas la portée de la section en question. Le fait que nous n’appliquions pas une disposition des présentes conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à cette disposition ou à toute autre disposition. Les présentes conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous en ce qui concerne l’utilisation du site. La relation entre vous et Carmel Cosmetics Labs est et doit être celle d’entrepreneurs indépendants et rien dans ces conditions d’utilisation ne doit être interprété ou utilisé pour créer ou impliquer une relation de partenaires, de coentrepreneurs ou d’employeur et d’employé. Vous ne pouvez pas céder ou transférer ces conditions d’utilisation ou la licence accordée en vertu des présentes ou déléguer l’une de vos fonctions spécifiées dans les présentes, en tout ou en partie, sans le consentement écrit préalable de Carmel Cosmetics Labs. Toute tentative de cession, de délégation ou de transfert en violation des présentes Conditions d’utilisation sera nulle, sans effet et constituera une violation substantielle des présentes Conditions d’utilisation. Nonobstant ce qui précède, Carmel Cosmetics Labs peut céder tout ou partie des présentes conditions d’utilisation. En outre, Carmel Cosmetics Labs peut déléguer ses droits et responsabilités ou faire appel à des sous-traitants ou agents pour remplir ses obligations au titre des présentes conditions d’utilisation. Les présentes conditions d’utilisation et l’avis de confidentialité, qui est incorporé par référence comme s’il était présenté dans son intégralité, représentent l’intégralité de l’accord entre vous et Carmel Cosmetics Labs en ce qui concerne l’objet des présentes, et ils remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, qu’elles soient électroniques, orales ou écrites, entre vous et Carmel Cosmetics Labs en ce qui concerne le site. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes sont réservés par Carmel Cosmetics Labs. Veuillez noter que Carmel Cosmetics Labs se réserve le droit de modifier les termes et conditions des présentes conditions d’utilisation et de l’extension du Site en vous fournissant par écrit ou par voie électronique une copie des conditions révisées (ou un avis à cet effet). Carmel Cosmetics Labs a également le droit exclusif de fournir des mises à jour, des mises à niveau ou des changements, ou de suspendre, d’interrompre ou de modifier tout aspect du site à tout moment.

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Modalités de paiement & Rétractation

Vous pouvez payer par carte de crédit ou par carte de débit. Les fonds sont prélevés sur votre carte dès la conclusion du contrat de vente.

Annulation de commandes et retours :
Vous pouvez changer d’avis et annuler votre commande quel qu’en soit le motif dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception de vos produits.

Remboursement 

Si vous choisissez d’annuler votre commande, nous vous rembourserons :
– L’intégralité du prix d’achat les frais de livraison que vous avez encourus pour l’expédition des produits

Note : si vous choisissez d’annuler votre commande vous devrez nous retourner les produits commandés en parfait état. Botanika Marrakech ne remboursera PAS les frais de retour (coûts que vous avez encourus pour nous renvoyer les produits) et à défaut de retour, nous pourrons vous facturer les coûts que nous avons encourus pour récupérer lesdits produits.

PRODUITS ENDOMMAGÉS OU DÉFECTUEUX ET ERREURS DE COMMANDES
Vous pouvez procéder à un échange ou obtenir un remboursement intégral si les produits que vous avez commandés vous sont livrés endommagés ou défectueux, ou si les produits que vous avez reçus ne correspondent pas à ceux que vous avez initialement commandés.

En cas de retour de produits endommagés, défectueux ou erronés nous vous rembourserons :
– L’intégralité du prix d’achat
– Les frais de livraison (les coûts que vous avez encourus pour la livraison initiale des produits)
– Les frais de retour (les coûts que vous avez encourus pour nous renvoyer les produits) sur présentation d’un reçu. Nous pourrons également organiser la récupération des produits à nos frais

En cas d’échange de produits endommagés, défectueux ou erronés nous vous :
– Expédierons des articles de rechange gratuitement
– Rembourserons les frais de retour (les coûts que vous avez encourus pour nous renvoyer les produits) sur présentation d’un reçu. Nous pourrons également organiser la récupération des produits à nos frais. 

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